Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E V E
" H C F INDUSTRIES" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1593236
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque E V E

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) H C F INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E V E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H C F INDUSTRIES domicilié(e) Les Meurières, 69780 MIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque E V E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E V E est expirée depuis le 16 mai 2000.

H C F INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : HCF , HCF INDUSTRIES , HELPAC , CLIREF


" H C F INDUSTRIES" (S.A.) - Les Meurières, 69780 MIONS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Pompes à chaleur, capteurs solaires et de manière plus générale tout matériel de production thermique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.